Bienvenue sur le site de concertation pour la révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l’Agglomération Thionvilloise.




EN SAVOIR PLUS


Affiche EP 2eme parution2

Le SCOT en révision

C' est avant tout un projet de territoire à moyen/long terme (15 ans) qui fait émerger les spécificités du territoire et son positionnement à un échelle élargie (territoires voisins, région, …). C’est aussi un document d’urbanisme et d’aménagement juridiquement opposable qui décline ce projet de territoire dans une perspective de développement durable.

La révision du SCoT est portée par le Syndicat Mixte pour le SCoT de l’Agglomération Thionvilloise (SCOTAT).

Après plus de 2 ans de travaux et de concertation, le projet de SCoT a été arrêté à l’unanimité par délibération du Comité Syndical le 3 juin 2019, puis transmis pour avis aux personnes publiques associées.

 

Nouvelle étape de la démarche de SCoT : l’enquête publique.

Cette enquête se déroulera du 14 octobre 2019 au 19 novembre 2019 inclus (selon les horaires précisés dans l’avis et l’arrêté d’enquête publique).

Elle est menée afin d’informer et consulter l’avis du public sur le projet de SCoT avant son approbation. En effet, à l’issue de la phase d’enquête publique, le projet de SCoT, éventuellement modifié pour tenir compte des résultats de l’enquête publique et de la consultation des personnes publiques associées, sera proposé au Comité Syndical pour approbation.

Durant toute la durée de l’enquête, le public pourra ainsi consulter le dossier de SCoT soumis à enquête et formuler ses avis et contributions sur le projet.

  • Tous les détails sur le déroulement de l’enquête publique et les moyens mis à disposition du public pour y participer sont précisés dans l’arrêté et l’avis d’enquête téléchargeables à la rubrique téléchargement du présent site Internet.              
  • Parmi ces moyens, le public peut consulter le dossier de SCoT soumis à enquête et transmettre ses avis et contributions sur un registre dématérialisé via le site Internet prévu à cet effet à l'adresse suivantehttps://www.registre-dematerialise.fr/1629
  • A la rubrique téléchargement du présent site internet, vous retrouverez aussi l'ensemble des pièces du dossier d'enquête publique du SCoT, pendant toute la durée de l'enquête. 

 


CONTACTS

Le siège du Syndicat Mixte pour le SCoT de l’Agglomération Thionvilloise se situe 40 rue du Vieux Collège, à THIONVILLE.

Des informations complémentaires sur le projet de SCoT et le déroulement de la présente enquête publique peuvent notamment être demandées auprès de Monsieur Thierry CARRÉ, Directeur Général du Syndicat Mixte du SCOTAT :

  • par voie postale à l’adresse du siège du SCOTAT : 40 rue du vieux collège - CS 80535 - 57109 THIONVILLE Cedex 9
  • par courriel à l’adresse suivante : syndicat.scotat@scotat.fr

 


TIMELINE
SCOTAT_Timeline EP
2019

Une approbation du SCOT début 2020